Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

Un génocide est l'extermination physique, intentionnelle, systématique et programmée d'un groupe ou d'une partie d'un groupe ethnique, national, religieux ou racial.

Sommaire [masquer] 1 Étymologie 2 Définition 2.1 Usage familier du mot génocide 3 Histoire 4 Reconnaissance juridique 4.1 Les génocides internationalement reconnus 5 Les tribunaux compétents 5.1 Les tribunaux ad hoc 5.2 Les tribunaux nationaux et la notion de « compétence universelle » 5.3 La Cour pénale internationale 6 Les massacres dont le caractère génocidaire est discuté 6.1 Les massacres de masse dans l'histoire 7 Notes et références 8 Bibliographie 9 Voir aussi 9.1 Liens externes

Étymologie [modifier]

Le terme génocide est un néologisme formé en 1944 par Raphael Lemkin, professeur de droit américain d'origine juive polonaise, à partir de la racine grecque genos, « naissance », « genre », « espèce », et du suffixe « cide », qui vient du terme latin caedere, « tuer », « massacrer ». Définissant ce mot hybride dans une étude publiée par la Fondation Carnegie pour la paix internationale (« Axis Rule in Occupied Europe ») le crime contre l'humanité perpétré par les nazis contre les peuples juif et tzigane durant la Seconde Guerre mondiale, il écrit : « De nouveaux concepts nécessitent de nouveaux mots. Par génocide, nous entendons la destruction d'une nation ou d'un groupe ethnique. »

Stricto sensu, la notion de race est dans l'espèce humaine une notion plutôt sociologique que génétique. Toutefois, fondée ou non, elle existe dans l'esprit des génocidaires. Leur crime est articulé autour de la notion d'une différenciation, d'une nature ou d'une autre, d'une population considérée par eux comme « indésirable » et de l'appartenance par la naissance à la population des personnes visées, à la différence des guerres idéologiques où les personnes ne sont visées que comme vecteurs supposés de leurs idées.

Selon le Dictionnaire historique de la langue française d'Alain Rey, le mot apparait en français en même temps que son apparition en anglais. D'abord employé à propos des nazis et de leur « solution finale » du problème juif, il se dit de la destruction méthodique d'un groupe ethnique, et par extension, vers 1970, de l'extermination d'un groupe en peu de temps.

Définition [modifier]

L'article 2 de la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide^[1], adoptée par l'assemblée générale des Nations unies, le 9 décembre 1948, affirme :

«  Dans la présente Convention, le génocide s'entend de l'un quelconque des actes ci-après commis dans l'intention de détruire, ou tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel :
a) Meurtre de membres du groupe ;
b) Atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale de membres du groupe ;
c) Soumission intentionnelle du groupe à des conditions d'existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle ;
d) Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe ;
e) Transfert forcé d'enfants du groupe à un autre groupe.  »

Cette définition a été reprise dans l'article 6^[2] du Statut de Rome (17 juillet 1998), l'acte fondateur de la Cour pénale internationale.

Usage familier du mot génocide [modifier]

La racine genos implique que l'on est tué pour ce que l'on est par la naissance. Le terme génocide passé dans le vocabulaire courant connaît une acception plus large représentant la gradation ultime dans l'échelle de gravité. Il est donc parfois utilisé pour qualifier des événements qui frappent par leur ampleur et leur horreur, sans considération de leur adéquation aux critères juridiques définissant le crime de génocide.

Cette définition plus large est utilisée par les médias et des historiens moins sensibles à l'orthodoxie juridique. Dans cette définition, un génocide est la volonté d'exterminer la totalité d'un groupe d'individus, sans préciser la qualification de ce groupe. Cette définition confond massacre de masse et génocide. Elle qualifie ainsi des massacres comme par exemple ceux perpétrés durant la Révolution cambodgienne du temps des Khmers Rouges.

On parle (à tort) de « génocide culturel » (i.e. ethnocide), politique, etc. Cette expression est un abus, ou une confusion, de langage.  :

• ainsi dans les propos d'Ettore Scola, dans une interview parue dans un article de Libération du samedi 14 janvier 2006 : « Le scénario [du film Affreux, sales et méchants] correspondait à ce qu'il [ Pasolini ] avait écrit sur le « génocide culturel » perpétré par la société capitaliste ».
• de même dans l'utilisation qu'en a faite Patrick Le Lay dans une interview au magazine Bretons concernant la politique linguistique française d'éradication de la langue bretonne.

Bien des usages généralisés du mot génocide sont considérés comme une banalisation scandaleuse, parfois d'inspiration négationniste, de ce crime extrême par les associations de victimes de génocide, arméniens, juifs, ou rwandais.

Histoire [modifier]

Le terme est apparu pour la première fois dans Axis Rule in Occupied Europe en 1944 (le mot est introduit au chapitre IX intitulé "Génocide") du juriste américain d'origine polonaise Raphaël Lemkin pour tenter de définir les crimes perpétrés par les nazis à l'encontre des peuples juif, slaves et tzigane durant la Seconde Guerre mondiale, ainsi que ceux commis par les Turcs à l'encontre des Arméniens pendant la Première Guerre mondiale, et les massacres d'Assyriens en Irak en 1933^[3]. Il témoigne d'une double volonté de la part de la communauté internationale :

• celle de punir un crime jusque-là inconnu dans le vocabulaire juridique pénal ;
• celle de qualifier la destruction systématique du peuple juif par l'État hitlérien allemand.

Reconnaissance juridique [modifier]

Le génocide a été juridiquement redéfini dans la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide, adoptée par l'assemblée générale des Nations unies le 9 décembre 1948. Ce document définit un génocide comme un ensemble d'actes « commis dans l'intention de détruire, tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux comme tel ».

La Charte de l'ONU et l'article 8 de la convention de Genève obligent la communauté internationale à intervenir pour « prévenir ou arrêter des actes de génocide ».

Aujourd'hui l'article 6 du statut de la Cour pénale internationale définit le crime de génocide.

Elle précise qu'il s'agit d'un crime se distingant par :

• l'intention d'extermination totale d'une population ;
• la mise en œuvre systématique (donc planifiée) de cette volonté.

C'est souvent la contestation de l'un de ces éléments qui fait débat pour la reconnaissance officielle d'un crime en tant que génocide.

Il ressort de cette définition que, contrairement aux idées reçues, un génocide n'implique pas nécessairement un critère quantitatif. Ainsi on évalue à environ soixante million le nombre de morts pendant la seconde guerre mondiale. Parmi ceux-ci seuls les six millions de juifs, les Tziganes et d'autres minorités sont considérés comme victimes d'un génocide perpétrés par les nazis. À l'inverse, des massacres de masse ne constituent pas forcément un génocide. En pratique cependant, les juristes étant des gens prudents, il apparaît que le critère quantitatif est un élément déterminant pour confirmer la volonté d'extermination, « tout ou en partie ».

Les génocides internationalement reconnus [modifier]

Seuls trois génocides ont été reconnus au plan jurique par des instances internationales dépendant de l'ONU :

• le génocide des Arméniens commis par l'Empire ottoman. Le caractère génocidaire des massacres du peuple arménien en 1915 a été reconnu dans un rapport de l'ONU sur la question de la prévention et de la répression du crime de génocide établi par la Commission des Droits de l'Homme - Sous-Commission de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités - lors de la 38ème session du Conseil Economique et Social de l'ONU^[4]. Ce rapport, connu du nom de son rapporteur Benjamin Whitaker, a été approuvé par la Commission des Droits de l'Homme de l'ONU le 29 août 1985 ^[5]
• le génocide des Juifs et des Tsiganes commis par les nazis en Allemagne, en Pologne et en France (en Alsace à Schirmeck). Ce génocide a été reconnu par la cour de Nuremberg créée par le Royaume-Uni, la France, l'URSS et les États-Unis en 1945, en même temps que l'on créait l'ONU. On peut dire que le génocide des Juifs a servi de référence pour définir ce qu'est un crime de génocide.
• le génocide des Tutsis au Rwanda, commis par les milices hutues extrémistes créées par le régime Habyarimana, a été reconnu par l'ONU, dans le rapport de sa Commission des Droits de l'Homme le 28 juin 1994, puis lors de la création du Tribunal pénal international pour le Rwanda (résolution 955 adoptée par le Conseil de sécurité le 8 novembre 1994 ^[6]. Cette résolution confirme la résolution 935 ^[7] de la même année).

Cela ne signifie pas pour autant que d'autres massacres de l'Histoire ne seront pas un jour qualifiés officiellement de génocide.

Le terme de génocide ne s'applique qu'à des crimes ordonnés par un gouvernement ou un pouvoir de fait. Ce pouvoir dispose en général des moyens nécessaires pour légaliser ses actes après coup, ce qui justifie le recours à une législation internationale d'exception. Les massacres commis par des bandes ou organisations illégales relèvent de la justice nationale ordinaire, sauf s'il est prouvé que ces bandes ont été organisées et soutenues par le pouvoir en place.

Par ailleurs un problème de principe est soulevé en matière juridique : en principe, nulle loi ne doit avoir de portée rétroactive (car ce serait un précédent ouvrant la porte à des arbitraires futurs) : on ne saurait classifier un crime dans une catégorie qui au moment où il a été perpétré n'existait pas. Cela n'implique pas que ces crimes doivent rester impunis, mais c'est en principe dans le cadre existant à leur époque (donc homicide) qu'il conviendrait de juger ceux antérieurs à la création du terme. Afin de contourner ce problème théorique, le Tribunal de Nuremberg a considéré que l'interdiction du crime de génocide revêtait un caractère coutumier, et qu'elle était donc préexistante à la définition juridique du crime de génocide.

Aux génocides reconnus par l'ONU s'ajoute celui de la déportation du peuple Tchétchènes en 1944 ordonné par Joseph Staline et reconnu comme tel par le Parlement européen le 26 février 2004 ^[8].

Les tribunaux compétents [modifier]

Depuis la Seconde Guerre mondiale, plusieurs tribunaux furent créés afin de juger les génocides. Certains ont été créés de toutes pièces (comme le Tribunal de Nuremberg et le Tribunal de Tokyo), alors que d'autres ont compétence pour tous les génocides pouvant être perpétrés dans le monde.

Les tribunaux ad hoc [modifier]

C'est à la fin de la Seconde guerre mondiale, époque à laquelle le concept légal de génocide a été défini que des tribunaux ont commencé à juger les crimes de génocide et les autres crimes graves commis durant des conflits armés.

Il a existé plusieurs tribunaux qui ont été créés de toutes pièces pour juger certains crimes de génocides :

• le Tribunal de Nuremberg, pour la Shoah et les crimes des Nazis.
• le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (TPIY), pour les crimes commis lors des guerres de Yougoslavie, notamment le massacre de Srebrenica
• le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR), pour le génocide au Rwanda

Les tribunaux nationaux et la notion de « compétence universelle » [modifier]

Les pouvoirs législatifs nationaux adaptent dans leurs législations propres les dispositions du droit international.

Des procès, relevant de cette compétence dite « universelle » ont eu lieu en Belgique, en Suisse et au Canada pour des crimes relevant du génocide au Rwanda.

En France ces dispositions concernant le génocide sont traitées dans l'article Génocide (droit français). Des lois, appelées « dispositions non codifiées relatives aux violations graves du droit international humanitaire », donnent compétence aux tribunaux français de juger aussi des crimes de génocide commis dans d'autres pays dans certaines circonstances. Des instructions sont en cours contre des ressortissants rwandais accueillis en France, et des plaintes déposées contre X (des militaires français) par des Rwandais vivants au Rwanda sont à l'étude au tribunal aux armées à Paris à la suite de deux décisions de la cour d'appel de Paris en mai et juillet 2006 ^[9].

La Cour pénale internationale [modifier]

Les génocides qui ont été commis durant le XX^e siècle ont petit à petit poussé les gouvernements et surtout les organisations non gouvernementales à réfléchir sur la mise en place d'une structure judiciaire permanente chargée de juger de tels crimes. C'est ainsi qu'est née la Cour pénale internationale (CPI).

L'une des particularités de cette Cour est qu'elle ne se substitue en aucune manière aux tribunaux nationaux, ce qui n'est pas le cas des tribunaux ad hoc. La CPI n'intervient que lorsque les tribunaux nationaux ne sont pas en mesure de juger les crimes pour lesquels elle est compétente, à partir du 1er juillet 2002, date d'entrée en vigueur du statut de la CPI.

Les massacres dont le caractère génocidaire est discuté [modifier]

Plusieurs massacres ou/et déportations sont actuellement considérés par certains comme des génocides :

• La Colonisation des Amériques par les populations européennes a entraîné la destruction quasi-totale de plusieurs peuples d'Amérique du Sud et réduit d'environ 35 millions à moins de 2 millions de personnes la population amérindienne d'Amérique du Nord entre 1500 et aujourd'hui^[10].

• Conquête de l'Algérie: Selon Olivier Le Cour Grandmaison ^[11], la Conquête de l'Algérie s'est traduite par l'extermination du tiers de la population, soit près d' 1 million de morts, dont les causes sont multiples, massacres, déportations, famines ou encore épidémies, mais étroitement liées entre elles. Ce qui interdit de tenir les deux dernières pour des phénomènes naturels sans rapport avec la pacification meurtrière de ce territoire et témoigne de la dimension exterminatrice de l'entreprise.

• La traite des noirs est reconnue comme un crime contre l'humanité par la plupart des pays. En France, une loi du 21 mai 2001 affirme que la traite négrière et l'esclavage constituaient des crimes contre l'humanité. En dépit du nombre de victimes, qui fait en l'état l'objet d'évaluations très variées (de 60 à 600 millions de victimes, selon certains historiens) et qui fait de la traite des noirs la plus importante déportation de l'histoire de l'humanité, le caractère de génocide est contesté au regard des critères juridiques de cette qualification. La reconnaissance par l'ONU de la qualification génocidaire est demandée par la plupart des pays africains, ainsi que par de nombreuses organisations non gouvernementales « du Nord ». Par exemple, le Conseil mondial de la diaspora panafricaine (CMDP) et la Société savante des encyclopédistes africains. À l'opposé, des historiens, bien que ne niant pas qu'un crime contre l'humanité ait été perpétré, affirment que « l'extermination des noirs n'étant pas le but de la traite », mais l'une de ses conséquence, cela ne peut être considéré comme un génocide.

• Sous la Terreur, les massacres commis par les républicains, en particulier les colonnes infernales, pendant la guerre de Vendée en France, en 1793 et 1794, ont amené Gracchus Babeuf à parler de populicide. Dans les années 1980, ce terme a été assimilé par l'historien Reynald Secher à celui de génocide. En février 2007, une proposition de loi visant à la « reconnaissance du génocide vendéen » a été déposée à l'Assemblée nationale par neuf députés de droite^[12] ; elle s'appuie sur les travaux de cet historien et ceux de l'écrivain Michel Ragon. Cependant, le caractère "génocidaire" de ces massacres demeure discuté et n'a pas remporté l'adhésion des parlementaires français.

• L'extermination des Hereros par les Allemands en 1904, reconnue en 2004 par un ministre allemand aux commémorations du centenaire de cet événement.

• Holodomor : plusieurs millions de Soviétiques, en particulier Ukrainiens, morts lors d'une terrible famine dans la région des Terres Noires (à cheval sur l'Ukraine et la Russie actuelles). Le parlement ukrainien a voté la qualification de génocide pour cette grande famine le 28 novembre 2006^[13].

• Tibet : la Commission internationale des juristes a qualifié dans un rapport de 1959 les massacres perpétrés au Tibet par les autorités chinoises de génocide ^[14], le bilan de l'invasion chinoise est estimé à 1,2 million de victimes depuis 1950.^{[citation nécessaire]} Le 11 janvier 2006, la Cour suprême d'Espagne a annoncé qu'elle allait instruire une enquête concernant l'implication de sept anciens dirigeants chinois, entre autres l'ancien président Jiang Zemin et l'ancien Premier ministre Li Peng, dans un génocide au Tibet. Cette instruction est la conséquence d'un arrêté de la Cour constitutionnelle espagnole du 26 décembre 2005 qui autorise le traitement des plaintes pour génocides, même si elles n'implique pas de nationaux espagnols.^{[citation nécessaire]}

• Le Grand Bond en avant (1959-1962) : 30 millions de personnes affamées par les conséquences de la politique de Mao Zedong. La volonté d'exterminer un peuple est controversée. ^{[citation nécessaire]}

• La Révolution culturelle (1966-1968) Cette radicalisation du communisme (ou reprise en mains du pouvoir par Mao) fit au moins un million de morts.^{[citation nécessaire]}

• Les massacres du Kampuchéa démocratique (Cambodge) : entre 1975 et 1979 Pol Pot et les Khmers rouges ordonnent le massacre de leur propre peuple dans un but avoué « d'uniformisation » ethnique, religieux et idéologique. 1,7 million de Cambodgiens sont tués. Bien que ces massacres aient tous les aspects d'un génocide, l'ONU ne l'a pas officiellement reconnu comme tel. Des chambres extraordinaires actuellement en exercice, qui sont dirigées par la justice cambodgienne et auxquelles participent des experts internationaux, pourront établir le caractère génocidaire de ces massacres.

• Massacre de Plan de Sánchez au Guatemala en 1982, où plus de 100 000 Indiens mayas furent massacrés par l'armée nationale guatémaltèque.

• Les massacres des Kurdes par le dictateur Saddam Hussein entre 1988 et 1989 au cours de l'opération « Anfal ». 182 000 personnes ont péri durant cette opération^[15]. En décembre 2005, une cour de La Haye a qualifié cette campagne de « génocide ». Le 24 juin 2007, le Tribunal pénal irakien a condamné Ali Hassan al Madjid, surnommé « Ali le chimique », et deux autres anciens hauts dignitaires du régime de Saddam Hussein, à la peine de mort par pendaison pour le génocide commis contre les Kurdes au cours de cette opération Anfal.

• Le massacre de Khodjaly, perpétré par l'armée arménienne. En 1993, quatre résolutions (822, 853, 874 et 884) ont été prises par le Conseil de sécurité des Nations unies. Une seule, la résolution 874 dans son point 9, fait allusion à des violations du droit humanitaire internationale avec mise en garde « à toutes les parties », sans aucune autre précision. L'existence d'un génocide n'est donc pas envisagée.

• Le massacre du Darfour au Soudan. Où en juillet 2004, le Congrès des États-Unis a voté à l'unanimité une résolution qualifiant les massacres des populations noires du Darfour (Soudan) de génocide. En septembre 2004, le secrétaire d'État américain a repris ce mot. Dans un communiqué de presse du 23 février 2005 le Conseil de sécurité des Nations unies déclare : « “Le gouvernement soudanais n'a pas été à même de mettre fin aux attaques des milices contre les civils ni de les désarmer”. La sentence tombe le 2 septembre de la bouche du Représentant spécial du Secrétaire général pour le Soudan qui, nommé un mois plus tôt, revient d'une mission au Darfour. Le Conseil réagit. Il adopte, par 11 voix pour et 4 abstentions, la résolution 1564 dans laquelle il menace de prendre des mesures, telles que celles contenues dans l'article 41 de la Charte de l'ONU, à l'encontre notamment du secteur pétrolier, du Gouvernement du Soudan ou de certains de ses membres. Dans cette résolution, le Conseil charge aussi le Secrétaire général de créer une commission internationale pour déterminer si des actes de génocide ont eu lieu et pour en identifier les auteurs. » ^[16].

• Massacres en République démocratique du Congo : 4,5 millions d'affamés et de massacrés depuis 1997 durant la Première guerre du Congo et la Deuxième guerre du Congo.

Les massacres de masse dans l'histoire [modifier]

Les massacres de peuples entiers non seulement ont déjà eu lieu dans le passé mais étaient choses courantes lors des guerres ou simplement des razzias.

On peut citer des exemples :

• Le massacre des Cimbres par les Romains, vers -100
• Le massacre des Helvètes par les Romains, à la bataille de Bibracte, en -58, lors de leur tentative de migration vers la Saintonge.
• La conquête de la Dacie (Roumanie actuelle) par les Romains
• Campagnes d'exterminations de Muhammad de Ghor en Inde à la fin du XII^e siècle.
• Les guerres punitives des mongols de Gengis Khan et de ces descendants au XIII^e siècle (politique de la terreur).
• Le massacre de millions de Chinois par les Mongols au XIII^e siècle, qui représente la plus grande extermination d'êtres humains de toute l'Histoire, en valeur relative, les estimations variant entre dix et quarante millions (dix-huit selon Kubilai Khan).
• La déportation des Acadiens par les Britanniques sous les ordres du gouverneur Charles Lawrence en 1755 ansi que, parallèlement, le massacre de leurs alliés Hurons. Dépossédées de leurs terres, des familles ont été déportées dans des colonies britanniques, réduit au travail non rémunéré et, pour certains d'entre eux déportés, au Royaume-Uni.
• Extermination des nomades Dzoungars par les Chinois (1756-1757) : 600 000 hommes égorgés
• Le massacre des Tasmaniens, qui a été qualifiée de « génocide le plus parfait de l'histoire » par les Britanniques.
• L'extermination des Beotuks à Terre-Neuve par les Britanniques (Terre-Neuve est devenu depuis une province du Canada).
• En Australie, les Aborigènes, dont la population est estimée à 350 000 avant l'installation des britanniques, ont été décimés par les maladies infectieuses, les migrations forcées, à l'instar des Amérindiens. Certains historiens soutiennent qu'il s'agit d'un génocide. .
• Au Canada, les enfants des indiens ont été envoyés, entre 1922 et 1984, dans des pensionnats (Écoles résidentielles) fondées par le gouvernement canadien, dirigées par des églises (catholiques ou protestantes) où étaient entretenues des conditions d'insalubrité, de violences de tout ordre comme la pédophilie ou encore d'expérimentations médicales (dans les dernières années, à partir de la Guerre froide), ce qui conduisit à une mortalité de presque 50 %, soit donc environ 50 000 décès d'enfants en ces quelques décennies (sur les 120 000 pensionnaires y ayant séjourné).
• Le gouverneur anglais Jeffrey Amherst a fait distribuer aux Indiens Delaware en 1763 des couvertures infectées de petite vérole (Variole).
• La disparition en quelques décennies des populations autochtones des États-Unis au passage des immigrants.
• Les premiers camps de concentration ont été expérimentés au cours de la guerre des Boers en Afrique du Sud par les Britanniques assistés des canadiens. Des centaines d'Afrikaanders, des Noirs alliés à ces derniers, femmes et enfants furent victimes des conditions de vie (alimentation, soins) qui firent également les mêmes ravages dans les rangs britanniques.
• De 1942 à 1945, 10 millions de civils chinois ont été enrôlés de force par l'armée impériale japonaise pour effectuer des travaux forcés au Manzhouguo sous la supervision de la Kôa-in. De ce nombre, 2,7 millions ont trouvé la mort lors de l'opération sankô sakusen menée par le général Yasuji Okamura ^[17].

Notes et références [modifier]