Grenelle de l'environnement

 

Grenelle de l'environnement

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Le Grenelle de l'environnement est un ensemble de rencontres politiques organisées en France en octobre 2007, visant à prendre des décisions à long terme en matière d'environnement et de développement durable. Le terme « Grenelle » renvoie aux accords de Grenelle de mai 1968, et désigne par analogie un débat multi-partie réunissant des représentants du gouvernement, d'associations professionnelles et d'ONG.

Le Grenelle de l'environnement a été annoncé le 18 mai 2007 par Alain Juppé, alors ministre de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables, un mois avant sa démission du premier gouvernement Fillon après sa défaite au second tour des élections législatives.


Sommaire

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Principes de fonctionnement [modifier]

Le débat est organisé autour de six groupes de travail composés de 40 membres répartis en 5 collèges. Ces collèges ont pour vocation de représenter les acteurs du développement durable : l’État, les collectivités locales, les ONG, les employeurs et les salariés.

Les groupes sont les suivants :

  • Groupe 1 « Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d’énergie »[1]
  • Groupe 2 « Préserver la biodiversité et les ressources naturelles »[2]
  • Groupe 3 « Instaurer un environnement respectueux de la santé »[3]
  • Groupe 4 « Adopter des modes de production et de consommation durables »[4]
  • Groupe 5 « Construire une démocratie écologique »[5]
  • Groupe 6 « Promouvoir des modes de développement écologiques favorables à l’emploi et à la compétitivité »[6]

Chaque groupe est ensuite divisé en atelier, par exemple, pour le groupe 1, il existe trois ateliers :

  • Atelier n°1 : Transports et déplacements
  • Atelier n°2 : Bâtiment et Urbanisme
  • Atelier n°3 : Energie et stockage du carbone

Chaque groupe devait se réunir quatre fois, mais la complexité de certains sujets a obligé la majorité des groupes à organiser une ou deux réunions supplémentaires.

Deux ateliers intergroupes ont aussi été crées : l'atelier OGM[7] et l'atelier Déchets[8].

Les groupes de travail ont tenu leur dernière réunion le 25 septembre. Les synthèses et les rapports de chaque groupe ont été rendus publics le jeudi 27 septembre à 11h[9]. Suite à cela, des réunions locales en régions[10] et une consultation du public sur Internet ont eu lieu, avant d'arriver à la table ronde du Grenelle les 24 et 25 octobre.

Pour la phase dite 4, 33 « chantiers opérationnels » sont mise en place[11].

Résultats [modifier]

Présidée par Nicolas Sarkozy, la table ronde du Grenelle de l'environnement a eu lieu les 24 et 25 octobre en présence de Wangari Maathaï, d'Al Gore, tous deux prix Nobel de la paix et de José Barroso, président de la Commission européenne, afin d'aboutir à la définition d'un certain nombre de propositions, mesures et annonces.

Le rapport général[12] reprend le contenu consensuel issu des travaux préparatoires et se présente comme un « cadre de cohérence pour action publique » selon trois priorités que sont la lutte contre le réchauffement climatique, la protection de la biodiversité et la réduction des pollutions. Ce document est une synthèse des travaux, mais n'est pas un exposé d’un programme ni une sélection ou hiérarchisation de propositions, mais plutôt « le socle de ce qui pourrait être une stratégie de développement durable fondée sur le triple objectif de lutte contre le réchauffement climatique, de préservation de la biodiversité et de réduction des pollutions » et donc comme un « exposé des motifs de la future loi de programme dont s’accompagnera la mise en œuvre du Grenelle »[13].

Dans le discours[14],[15] qu'il a donné en conclusion des journées de travail des 24 et 25 octobre, le président de la république s'est prononcé sur les éléments qui ont été moins consensuels (ou non-consensuels) au cours des travaux et débats entamés l'été 2007 lors des ateliers, en annonçant ou confirmant un certain nombre de propositions, et en s'engageant à faire siennes et celles du gouvernement les propositions du Grenelle.

Énergie [modifier]

Sur le sujet de la taxe carbone, Nicolas Sarkozy a estimé qu'il fallait « que la révision générale des prélèvements obligatoires se penche sur la création d'une taxe « climat-énergie » en contrepartie d'un allègement de la taxation du travail pour préserver le pouvoir d'achat et la compétitivité ».

Il est envisagé la création d'un programme d'un milliard d'euros sur quatre ans pour les énergies et les moteurs du futur.

Agriculture [modifier]

Réduction de moitié de la fréquence de traitement des pesticides dans l'agriculture française. Cependant, cette réduction se fera, d'après le relevé officiel des conclusions, sans calendrier précis (alors que, dans un premier temps, le chiffre de dix ans avait été annoncé par les organisations environnementales) et sera conditionnée à « la diffusion de méthodes alternatives, sous réserve de leur mise au point ».

Les OGM sont finalement autorisés sur le tout le territoire dans un projet de loi examiné en avril 2008 par l'Assemblée nationale.

Transports [modifier]

  • Annonce de la création d'une « écopastille » sous forme de bonus-malus sur les voitures et d'une « écoredevance » (écotaxe) sur le transport routier avec promotion du ferroutage.
  • En ville, 1 500 km de lignes de tramway doivent être construites hors Île-de-France (contre 329 en 2007) (Investissement évalué à 17 milliards d'euros dont 4 financés par l'État).
  • Côté train, le Grenelle s'est prononcé pour doubler le réseau de Lignes à Grande Vitesse (LGV à l'horizon 2020. Ce sont ainsi 2000 kilomètres de lignes nouvelles qui seront lancées d'ici 2020 (exemple : LGV Provence-Alpes-Côte d'Azur, LGV Bretagne-Pays de la Loire, LGV Sud Europe Atlantique...). 2500 kilomètres sont également à l'étude pour le plus long terme. Ce programme de LGV fera l'objet de concertations avec les régions, concernant les tracés, le financement... [16]
  • Abandon de la mesure de réduction de 10 km/h de la vitesse routière annoncée avant la fin du grenelle par la secrétaire d'État à l'Écologie Nathalie Kosciusko-Morizet, faute de consensus. C'était une des propositions de l’Atelier 1, lequel y avait vu de nombreux avantages ; la mesure est utile pour l’environnement, mais aussi pour la sécurité routière, la santé et contre le bruit. Elle est facile à appliquer immédiatement et partout, y compris pour le trafic routier de transit – sans aucun coût budgétaire. Diminuer la vitesse aurait incité au report modal (dont vers le bus, tram, métro, vélo pour les trajets courts qui constituent un pourcentage croissant du trafic urbain) et vers le multimodal. Enfin, la vitesse des déplacements automobiles étant pour partie responsable de la périurbanisation, cette mesure aurait probablement aidé à limiter l’étalement urbain et son cortège d’impacts négatifs.
    De telles vitesses déjà imposées aux États-Unis ou en Suède (en ville) semblent pouvoir être acceptées par le public. Le MEDAD (DAEI) a calculé que cette mesure réduirait en France de 250 à 300 Kt CO2/an les émissions des véhicules sur autoroutes, et de 1 MtCO2/an si tous les véhicules respectaient la vitesse maximale (-800 kt CO2/an sur les routes). Le groupe 1 proposait à la présidence française de l’UE en 2008 de soutenir cette limitation de vitesses sur tout le réseau autoroutier de l’UE de manière à générer d’importantes économies de carburant et d’émissions de GES, mais aussi à encourager des véhicules plus légers et sobres. Le dissensus et la controverse semblent avoir surtout porté sur la valeur du temps. (Pour les uns « le temps, c’est de l’argent » et il ne faut pas ralentir le trafic, pour d'autre les avantages de la mesure seraient très supérieurs à ses inconvénients, d'autant que le temps passé dans les embouteillages ne cesse de croître dans le monde, malgré et à cause de la croissance des réseaux routiers). Le gain en termes de confort et de sécurité pour l’automobiliste a aussi fait l'objet de controverses. Enfin, de nombreux sondages ont montré depuis 10 ans que l'automobile est l'objet sur lequel les citoyens veulent le moins agir pour l'environnement. Un sondage IFOP fait durant le processus du Grenelle (mi-octobre) estimait[17] que si 93% des sondés souhaitaient qu'on encourage la marche à pied et le vélo, 61% d'entre eux étaient contre la diminution de 10 km/h des vitesses limites sur routes et autoroutes (69% de ceux utilisant leur voiture tous les jours). Seuls 7% des sondés estimaient par ailleurs la mesure efficace contre les émissions polluantes.

Bâtiment [modifier]

Fixation de nouveaux seuils dans le public et le privé. Promotion de l'écoconstruction.

Education à l'environnement et au développement durable [modifier]

Un « document d'orientation préliminaire » sur l'éducation au développement durable, a été rendu par le groupe[18] de travail du Grenelle sur l'éducation au développement durable début janvier 2008. Il propose un cadre sur les questions de la pédagogie, de partenariat, de formation et de financement pour le champ scolaire (y compris enseignement supérieur, agricole, sportif, de la santé et de tous les publics « non-scolaires »). L'éducation au développement durable (EDD) y est jugée «  indispensable pour tous les types d'établissements d'enseignement, à tous les niveaux ». Un rapport final (propositions de mesures opérationnelles) est attendu fin janvier 2008.

Haute autorité [modifier]

Par ailleurs, la mise en place d'une Haute autorité indépendante a également été entérinée, ainsi qu'un triplement en cinq ans de l'agriculture biologique, qui devra bénéficier de 20% des commandes publiques en matière de restauration collective.

Suivi du dossier [modifier]

Un autre rendez-vous est prévu autour du 15 décembre pour la présentation des programmes.

Le gouvernement se donne 12 semaines supplémentaires pour arbitrer sur la gestion des déchets. Selon Jean-Louis Borloo, « on compte aujourd'hui 350 kg/an et par habitant, il faut au minimum réduire de 7 kilos par an ».

Un comité d'évaluation chargé de faire le point sur la mise en œuvre des mesures sera mis en place dans un an, « à la date anniversaire du Grenelle ».

Le jeudi 6 décembre, le parlement a voté la mise en place en 2008 d'un système de bonus et de malus à l'achat de voiture neuve, en conséquence du Grenelle.[19]

Les engagements [modifier]

Dans son discours du 24 octobre devant les participants au Grenelle, le 1er ministre François Fillon s’est « solennellement » engagé « à ce que toutes les conclusions précises, concrètes et consensuelles soient mises en œuvre ». « Pour ce qui est des divergences, le président de la République, le Gouvernement et le Parlement trancheront » a-t-il ajouté.

Dans son discours du 25 octobre le président de la République a globalement repris le contenu du rapporteur général, en précisant ce à quoi il s'engageait parmi les propositions qui n'avaient pas été tout à fait consensuelles durant les travaux du Grenelle.

Remise en cause des engagements [modifier]

Le 6 décembre 2007, 80 associations (regroupées dans L'Alliance pour la planète) dont WWF et Greenpeace, ont suspendu leur participation : « L'Alliance demande au ministre d'État Jean-Louis Borloo d'organiser en urgence une réunion du groupe de contact inter collèges et de stopper un processus opaque et unilatéral qui sape les résultats du Grenelle. » Selon Yannick Jadot, directeur des campagnes de Greenpeace et porte-parole du collectif : « Déchets, forêts, publicité, éco-pastille, OGM… les premières mesures de suivi et de mise en œuvre du Grenelle conduisent à une remise en cause une à une des décisions prises il y a moins de 6 semaines […] L'Alliance demande au président de la République et au ministre d'État de remettre en marche la dynamique de travail collective et ainsi de restaurer la confiance. »[20]

Aspects outre-mer [modifier]

La phase opérationnelle pour l’outre-mer est entrée en vigueur avec l’installation (le 06 02 2008) du « comité opérationnel outre-mer » (COMOP). Ce comité, piloté par Nassimah Dindar, présidente du Conseil Général de La Réunion, est organisé en 7 ateliers selon les titres du plan « vers un Outre-Mer exemplaire » (énergie, déchets, risques naturels, biodiversité et ressources naturelles, pollutions et santé, activités extractives et gouvernance). Le groupe qui sera suivi par Philippe Leyssene (Secrétariat d’Etat à l’Outre-mer) et Colin Niel (Ministère de l’Ecologie) rassemble 25 participants, dont l'UICN avec l’objectif est de traduire en propositions concrètes les engagements de la table ronde finale du Grenelle (octobre 2007). « L’Outre-Mer, cette France des trois océans, représente une part prépondérante de la biodiversité française, 10 % des récifs mondiaux, 14 des 17 éco-régions françaises et l’un des 15 derniers grands massifs de forêt tropicale non encore (ou peu) fragmenté par les activités humaines » ont rappelé les ministres réunis à cette occation, précisant leurs attentes fortes sur les énergies renouvelables, économie « ultramarine », vitrine technologique. Jean-Louis Borloo y a aussi confié à Pierre-Alain Roche[21] une mission de préfiguration du plan « La Réunion 2030 », visant à supprimer les énergies fossiles au profit de sources renouvelables ;

Suites données [modifier]

Jean-Louis Borloo et Valérie Pécresse ont annoncé le 26 février 2008 la création d'une « fondation de coopération pour la recherche sur la biodiversité et la préservation du vivant », présentée comme « le 1er outil opérationnel du Grenelle (de) l'environnement », qui doit associer chercheurs, associations, fondations et entreprises en réunissant huit organismes publics de recherche (Cemagref, Cirad, CNRS, Ifremer, Inra, IRD, MNHN et BRGM), de grandes associations ou fondations environnementales et des entreprises.

Ses objectifs sont :

  • renforcer la coopération entre opérateurs de la recherche,
  • favoriser l'émergence d'une « écologie prédictive », qui puisse éclairer les choix politiques,
  • un « portail unique » pour les ONG, collectivités locales, entreprises.

Hubert Reeves et diverses assocaitions (dont FNE) insistent sur la nécessité d’un « financement raisonnable de l'État ». Le Grenelle (de) l'environnement annonçait un doublement des crédits alloués à la recherche sur la biodiversité, mais seuls 6 millions d'euros ont été évoqués sur quatre ans ;

  • Capital de 2,7 millions d'euros (venant des 8 organismes de recherche fondateurs)
  • 3,3 millions d'euros venant des ministères de tutelle.

Accompagnements [modifier]

La Caisse des dépôts et consignations a mis en place un fond de compensation pour la biodiversité via une filiale nouvelle nommée « CDC Biodiversité ». L'éligibilité sera contrôlée par un comité scientifique et par des représentants d'associations de défense de l’environnement, pour aider les acteurs économiques à restaurer ou de compenser les dommages créés par les infrastructures et aménagements.

Critiques [modifier]

De nombreuses associations françaises ont fustigé ou critiqué l'initiative gouvernementale du "Grenelle environnement" dès l'été 2007, appelant à animer un « Contre-Grenelle de l'environnement »[22]. Le mensuel La Décroissance s'en fait l'écho et Jean-Luc Porquet note pour Le Canard enchaîné : « Et si le Grenelle de l'environnement constituait une pure et simple supercherie ? »[23] Il rapporte que selon Stéphane Lhomme « les neuf ONG représentant officiellement l'écologie au Grenelle ont été désignées par le gouvernement, et d'autres carrément exclues, comme (…) Réseau Sortir du nucléaire ou Réseau Action Climat[24] »[25].

Les linguistes, quant à eux, critiquent vivement l'incohérence étymologique et syntaxique de la locution "Grenelle environnement" et des néologismes qui en ont été tirés et sont promus sans clairvoyance lexicale par le ministère de tutelle de ces rencontres : "intranelle" (intranet du Grenelle) et "grenellocompatible" (compatible avec les orientations des rencontres sur l'environnement).

Du côté de la presse libertaire les critiques ont également été radicales. Ainsi CQFD en évoquant les « Gros nuls de l'environnement » ajoute : « (…) c'est une logique économique qui nous tue. Dans ce cadre-là, les nouvelles stars du « Sauvons la planète » ne peuvent faire mieux que nous concocter une dictature « verte » où les riches paieront pour avoir le droit de polluer et de manger bio, pendant que les pauvres hériteront d'un inframonde bardé de prohibitions, de pénuries et d'aliments synthétiques. »[26]

L'association ATTAC a tenu à noter dans un communiqué : « Il n’est pas question que le processus du Grenelle de l’environnement entérine ce que M. Sarkozy et le MEDEF en attendent : une dépolitisation de l’écologie politique et une instrumentalisation de l’environnemental contre le social. »[27]

Les principaux sujets de dissensus (reconnus par le rapport général) et sujets non-validés ou mis en attente par le gouvernement et/ou le président de la République sont :

  • le nucléaire. Le rapporteur général et le président de la République dans son discours ont insisté sur le fait que la France devait développer les énergies renouvelables, mais ne pouvait pas se passer du nucléaire.
  • les OGM
  • les agro-biocarburants. Le Gouvernement n'a pas tranché sur ce point, mais il a commandé à l'ADEME en accord avec le groupe 1 du grenelle une expertise « pour faire le point sur les qualités et défauts environnementaux » des agro-biocarburants, tout en annonçant une intensification de la recherche et du développement de pilotes industriels sur les biocarburants dit de seconde génération. Le groupe de travail étudiera le « plan biocarburants » français au vu du résultat de ces études avant le 1er février 2008[28], ce qui laisse peu de temps à l'Ademe pour réunir des données indépendantes sur l'ACV et impacts secondaires ou collatéraux des différents agro-biocarburants.
  • la réduction de vitesse sur les routes et autoroutes.
  • le sujet des pesticides, qui a été traité mais avec des réserves importantes ; le président reprenant l'idée de diminuer leur usage, mais « si possible » et si l'on propose des alternatives.

A l'opposé de ces critiques, Éric Le Boucher, rédacteur en chef du journal Le Monde chargé des questions économiques a critiqué le malthusianisme des associations écologistes. En particulier, il estime que les mesures prônées par les associations écologistes menacent et la croissance et l'environnement au nom d'un refus du progrès scientifique. Il écrit ainsi : « L’alliance objective entre un ministre incompétent en la matière, mais en mal d’exposition médiatique, et les militants écologistes professionnels du tam-tam » [aurait pu aboutir] à « une vague de propositions destinées à montrer que la France est le phare vert de l’humanité polluée, bien symboliques, bien morales, mais plus antiéconomiques les unes que les autres »[29].

Annexes [modifier]

Bibliographie [modifier]

  • Collectif, Pour repolitiser l'écologie, Actes du contre-Grenelle, Paragon/Vs, 2007.
  • Conférence enregistrée (restitution de l'ensemble de la captation sonore du Contre-Grenelle de l'environnement) : "Contre-Grenelle de l'Environnement",Passerellesud.org,Octobre 2007
  • Dossier « Grenelle de l'environnement », L'Écologiste, n°24, octobre-décembre 2007, p. 20-48.

Liens externes [modifier]

Notes et références [modifier]

  1. Groupe 1
  2. Groupe 2
  3. Groupe 3
  4. Groupe 4
  5. Groupe 5
  6. Groupe 6
  7. OGM
  8. Déchets
  9. Conférence de presse : Présentation des propositions des groupes de travail et lancement de la consultation
  10. Réunions en région : localisation et dates
  11. « chantiers opérationnels »
  12. [pdf] Rapport général publié le 25 octobre 2007 (39 pages).
  13. Source : introduction du rapporteur page 3 du rapport.
  14. Vidéo du discours
  15. [pdf] Discours du président de la République (19 pages), première conclusion des tables rondes du Grenelle de l'environnement
  16. http://www.legrenelle-environnement.fr/grenelle-environnement/IMG/pdf/tables_rondes_web.pdf
  17. Accès au sondage IFOP, sur " Les Français et les mesures Transport du Grenelle de l'Environnement" (sondage commandé par une compagnie d'assurance)
  18. Groupe de travail présidé par Jacques Bregeon, professeur a l'Ecole Centrale Paris, directeur du Collège des hautes études de l'environnement et du développement durable (C.H.E.E. & D.D.) et comprenant 80 personnes réunies en 5 collèges
  19. [http://www.challenges.fr/20071206.CHA4405/automobile__lassemblee_vote_la_mise_en_place_de_lecopas.html Automobile : l'Assemblée vote le malus]
  20. nouvelobs.com
  21. (Ingénieur général des ponts et chaussées)
  22. Site « Contre Grenelle »
  23. Le Canard enchaîné, n° 4537, 10 octobre 2007, p. 5.
  24. Cette association a cependant été retenue par le biais de sa présidente Sandrine Mathy dans le groupe 1.
  25. Le Canard enchaîné, n° 4537, 10 octobre 2007, p. 5.
  26. CQFD, n° 49, octobre 2007, p. 8.
  27. Communiqué du 29 octobre 2007
  28. Source : Agence de presse, 26 oct 2007
  29. Éric Le Boucher, in Le Monde, 30 septembre 2007




29/05/2008
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